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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 25 avril 1975

VII/2. – Centre de loisirs sans hébergement Joseph-Antoine : taux de redevance. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 avril 1975

VII/3. – Rémunération du personnel d'encadrement du centre aéré Joseph-Antoine. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 avril 1975

IX/1. – Festival mondial du théâtre : heures supplémentaires du personnel. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 avril 1975

IX/2. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 avril 1975

IX/5. – Révision des tarifs du marché aux bestiaux. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1975

Délibération du conseil municipal sur le compte administratif 1974. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1975

II/1. – Conventions de prestations de services avec le District urbain de l'agglomération nancéienne. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1975

III/1. – Cité judiciaire : décision définitive pour la cession au département d'une parcelle de terrain de 24 590 m² à détacher de l'ancienne caserne Donop. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1975

IV/1. – Élection d'un 10e adjoint. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1975

V/1. – Communication sur la RN 4. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 1975

I/3. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 1975

I/4. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 1975

I/6. – Maison des orphelines. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 1975

I/8. – Subventions aux sociétés culturelles. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 1975

I/9. – Plan de circulation, VIIe plan : dossier d'inscription . • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 1975

II/14. – Travaux de démolition de la caserne Donop, îlot Boulay de la Meurthe : appel d'offres restreint. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 1975

II/15. – Achat de produits d'entretien et petits matériel de propreté, appel d'offres restreint, demande d'autorisation de mise en appel d'offres approbation du cahier des prescriptions spéciales et de ses annexes approbation de la liste des fournisseurs à consulter, désignation des membres de la commission d'appel d'offres : autorisation de signer les marchés à intervenir. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 1975

II/16. – Achat de vêtements de travail pour le personnel municipal : appel d'offres restreint, demande d'autorisation de mise en appel d'offres approbation du cahier des prescriptions spéciales et de ses annexes, approbation de la liste des fournisseurs à consulter, désignation des membres de la commission d'appel d'offres : autorisation de signer les marchés à intervenir. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 1975

II/18. – Construction d'un abri-bus et services annexes sur l'aire piétonnière Saint-Sébastien, approbation du cahier des prescriptions spéciales et du devis descriptif, désignation des membres de la commission d'ouverture des plis, autorisation de mise en appel d'offres ouvert des travaux : autorisation à Monsieur le Maire de signature des marchés. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 1975

II/20. – Acquisition de matériel de bureaux pour les services municipaux, appel d'offres restreint, approbation du cahier des prescriptions spéciales, approbation de la liste des fournisseurs à consulter : autorisation de signer les marchés à intervenir. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier