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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 28 février 1975

V/3. – Instance devant le Conseil d'État : affaire société « la maison du ménage ». • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 février 1975

VI/3. – Entretien des machines à écrire des services municipaux : contrat d'assistance technique. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 février 1975

VI/5. – Propriétés communales : convention avec l'association section départementale du réseau des émetteurs Français. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 février 1975

VI/6. – Avenant à la concession du 15 juillet 1954 d'un emplacement pour le golf-miniature à la pépinière. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 février 1975

VI/8. – Construction de l'immeuble Mazagran : approbation d'une convention d'honoraires à passer avec le centre d'études de prévention. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 février 1975

VII/1. – Utilisation des locaux scolaires en dehors des heures ou périodes de classes. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 février 1975

VII/2. – Rentrée scolaire 1975 /1976, fermetures et ouvertures de classes : transformations d'écoles. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 février 1975

VII/3. – Stage de deux élèves de la section d'enseignement spécialisé du collège d'enseignement supérieur (C.E.S.) Jean Lamour, à la cuisine de Gentilly. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 février 1975

VIII/1. – Recensement général de la population en 1975. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 février 1975

VIII/2. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. . • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 février 1975

VIII/3. – Fusion des commissions municipales de la jeunesse et des sports. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 mars 1975

1. – Extension des compétences du District. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mars 1975

S/2. – Implantation de syndicats d'initiatives muets par la société JC.decaux. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mars 1975

S/4. – Aliénation par le bureau d'Aide sociale d'un terrain à la Ville de Laxou : avis du conseil municipal. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mars 1975

S/5. – Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mars 1975

I/1. – Désignation de représentants du conseil municipal au sein de commissions, organismes ou conseils d'administration. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mars 1975

III/1. – Construction d'une salle de sports à Gentilly : passation de marchés à la suite d'offres sur concours. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mars 1975

III/3. – Appel d'offres restreint pour les fournitures scolaires et de bureau, année 1975 . • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mars 1975

III/4. – Acquisition d'une machine à écrire I.B.M. type composphère : marché de gré à gré. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mars 1975

III/5. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1975-1976, demande d'autorisation de mise en appel d'offres, approbation du cahier des prescriptions spéciales et de ses annexes : désignation des membres de la commission d'appel d'offres. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier