Résultats 63441 à 63460 sur 133465

II/4. – Adjudication des travaux d'entretien, de grosses réparations et de petits travaux neufs du service d'Architecture pour les années 76-77. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/5. – Avenants n° 1 aux marchés de gré à gré passé avec la société industrielle automobile de Lorraine et la régie nationale des usines Renault à Billancourt-sur-Seine le 17 juin 1975 approuvé par Monsieur le Préfet de Meurthe-et-Moselle le 9 juillet 1975 . • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/2. – Aménagement du quartier Donop : concours d'idées pour l'aménagement de l'espace commun aux différentes constructions. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/1. – Convention pour avances de trésorerie à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) : financement de la construction du palais municipal des congrès 2e lecture. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/7. – Immeuble communal 129, rue Gabriel Mouilleron : convention avec le District urbain pour la location de locaux mis à la disposition du corps des sapeurs-pompiers. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/6. – Salle de la tour panoramique du Haut-du-Lièvre : avenant à la convention pour la salle de la tour panoramique entre la Ville et les H.L.M. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII/1. – Participation des services municipaux à l'aménagement de 2 terrains de football appartenant au centre hospitalier régional. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII/3. – Participation au fonctionnement du comité régional de Lorraine de l'association pour la prévention de la pollution atmosphérique. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales