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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
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• 10 décembre 1975

I/2. – Ouvertures de crédits en recettes et en défenses. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/3. – Taxe d'habitation : abattements pour charges de famille. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/4. – Emprunt de 2 300 000 F. souscrit au titre du décret N° 71276 du 7avril 1971 : programme de développement à l'économie. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/5. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/1. – Reconstruction du mur de soutènement rue Charles Dusaulx : appel d'offres ouvert. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/1. – Transfert au District urbain du centre commercial de gros et de toutes installations annexes. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/2. – Définition d'un périmètre provisoire de zone d'aménagement par arrêté en date du 31 octobre 1975. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Action judiciaire pour préjudice moral contre Monsieur Norman Granz. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Organisation d'un concours pour le recrutement d'un rédacteur (option information). • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/3. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Dame Bureau. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : prorogation de la concession accordée à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/1. – Création d'un tableau des effectifs pour le centre technique. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Organisation d'un concours pour le recrutement d'un rédacteur (option informatique). • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/1. – Organisation des classes de neige. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/1. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/2. – Utilisation du parking du stade Marcel-Picot par des autos-écoles pour le préparation des permis de conduire moto. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/1. – Cité René II : augmentation des loyers. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/2. – Création d'un service topographie et banque de données urbaines. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/3. – Vente de trois caveaux et trois monuments désaffectés du cimetière de Préville et du Sud. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/4. – Bourse pour une étudiante du Pirée. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier