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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 10 décembre 1975

VIII/2. – Utilisation du parking du stade Marcel-Picot par des autos-écoles pour le préparation des permis de conduire moto. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 10 décembre 1975

IX/1. – Cité René II : augmentation des loyers. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 10 décembre 1975

IX/2. – Création d'un service topographie et banque de données urbaines. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 10 décembre 1975

IX/3. – Vente de trois caveaux et trois monuments désaffectés du cimetière de Préville et du Sud. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 10 décembre 1975

IX/4. – Bourse pour une étudiante du Pirée. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 30 janvier 1976

I/2. – Régularisation des ouvertures de crédits en 1975 en dépenses de fonctionnement pour utilisation des fournitures de stocks. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 30 janvier 1976

I/3. – Maison des orphelines. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 30 janvier 1976

II/1. – Appel d'offres restreint pour les fournitures scolaires et de bureau année 1976. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1976

III/1. – Dénomination de rue : impasse de la Colline (impasse sise 57 rue de la Colline). • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 30 janvier 1976

IV/1. – Travaux de restauration des grilles de la place Stanislas, demande de maîtrise de l'ouvrage : demande d'une dotation annuelle supplémentaire hors tranche régionale. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 30 janvier 1976

V/1. – Logements de fonctions du directeur général des services techniques et du directeur de service administratif, responsable des abattoirs et marchés. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1976

V/2. – Création d'un second poste de professeur de danse (16 heures de cours hebdomadaires ) au conservatoire national de région. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 30 janvier 1976

VI/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire S.A. Teprina. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1976

VI/2. – Affaire Mansuy : règlement amiable du sinistre du 2 août 1974. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1976

VII/1. – Fléchage directionnel convention avec la société Decaux. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 30 janvier 1976

VIII/1. – École de plein air : relèvement du taux de redevance. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 30 janvier 1976

VIII/2. – Cantines scolaires : relèvement du prix des tickets de cantine. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 30 janvier 1976

IX/1. – Désignation d'un membre du conseil d'administration du Centre hospitalier régional. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1976

IX/2. – Location machine clipper. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 30 janvier 1976

IX/3. – Reprise en régie par les services de la Ville de l'entretien de l'éclairage public. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier