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• 4 novembre 1976

II/6. – Salle des sport de Gentilly, chronométrage électronique : avenant n° 1 au marché passé avec la société Guérineau. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/7. – Agrandissement du marché aux bovins, marché passé avec la société EEEME lot n° 8 électricité : avenant n° 1. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/8. – Acquisition de laveuses et de balayeuses de caniveaux : appel d'offres ouvert. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/9. – Parc boisé du Haut-du-Lièvre, restauration de l'éclairage public : marché négocié suite à appel à la concurrence. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/1. – Aménagement du quartier Donop : plan d'aménagement directeur. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/2. – Inscription à l'inventaire des sites de l'avenue de Lattre-de-Tassigny et de l'avenue de Strasbourg : avis du conseil municipal. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/3. – Occupation du domaine public : implantation d'une séparation d'hydrocarbures sur Clodion. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/4. – Société Philips : fixation d'une redevance pour occupation du domaine public place Godefroy-de-Bouillon. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/5. – Dénomination de rue : allée Saint-Vincent. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Aire piétonne 2e tranche : règlement à l'amiable des travaux supplémentaires imputés au centre commercial Saint-Sébastien. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/2. – Restaurant municipal : mise en régie des travaux de peinture. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/3. – Financement d'opérations d'aménagement urbain : demande de subvention exceptionnelle pour 1976. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/4 . – Ravalement des façades des places Stanislas et de la Carrière : déchéance quadriénale. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Acquisition de 5 parts de la SCI château historique de Montaigu. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2 . – Affaire Demange, sinistre de juillet 1974 : arrangement amiable. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Direction régionale des douanes : bail. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/7. – Immeuble appartenant à la caisse d'épargne, sous location d'un local à la délégation régionale Est du comité de liaison pour l'alphabétisation et la promotion (C.L.A.P.) : avenant de prorogation. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI//1. – Modification de la configuration de l'ordinateur HB 2040 : contrat de location avec la compagnie Honeywell-Bull. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Concession du stationnement payant sur la terrasse de la Pépinière : avenant n° 1, 2e lecture. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/5. – Auscultation et étude spécifique de la voirie communale, programme 1976 : contrat d'études. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier