• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1884
• 11 août 1884

4. – Conservatoire de musique : rétablissement de la rétribution scolaire. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 11 août 1884

5. – Canaux particuliers : remboursement de taxe. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 11 août 1884

6. – Instruction publique, dépenses scolaire obligatoires : crédit d'urgence. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 11 août 1884

7. – Bail d'une maison adossée à la porte Saint-Nicolas : remboursement du loyer des mois d'août et de septembre. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 11 août 1884

8. – École maternelle de la rue de Bonsecours : approbation des plans et devis. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 11 août 1884

9. – Construction d'une étuve à désinfection à l'hôpital civil. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 11 août 1884

10. – Construction d'un égout rue de Toul. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 11 août 1884

11. – Construction d'un tronçon d'égout rue du Grand-Verger. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 11 août 1884

12. – Assurances contre l'incendie. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 11 août 1884

13. – Secours accordé à la dame Perrin, veuve d'un sergent de ville. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 11 août 1884

14. – Enseignement du dessin dans les écoles élémentaires de garçons et de filles : crédit d'urgence.. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 11 août 1884

15. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 29 septembre 1884

Trottoirs en bitume. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 29 septembre 1884

1. – Legs Ferry : autorisation de se pourvoir en cassation. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 29 septembre 1884

2. – Action en rescision : le sieur Demier réclamant. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 29 septembre 1884

3. – Liquidation de la pension de retraite de M. Delouye, ancien employé à la mairie. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 29 septembre 1884

4. – Sursis d'appel : soutiens de famille. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 29 septembre 1884

5. – Hôtel de ville : réfection du parquet de la salle des Pas-Perdus. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 29 septembre 1884

6. – Construction d'un égout dans le rue des États. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1884
• 14 octobre 1884

Élection d'un délégué et d'un suppléant. • 1884 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier