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III-7. – Convention entre la Ville de Nancy, le district de l'agglomération nancéienne et la société hydro-électrique de Nancy : barrage de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 39
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

ASSS-6. – Convention de gestion et de répartition des charges des piscines de Nancy-Thermal entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 64
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-2. – Convention entre la Ville de Nancy, les Vitrines de Nancy et les chambres consulaires portant sur le développement du commerce à Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 14
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale de Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 16
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-12. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale de Nancy Convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale de Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-6. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale de Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 69
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale de Nancy. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 90
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-1. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale de Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 118
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-3. – Acquisition d'une parcelle avec la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la construction et la gestion d'une Réserve commune aux musées de Nancy et du Grand Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 141
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XI-3. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Culture Vélo Nancy : randonnée cycliste Nancy-Karlsruhe. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 165
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales