• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1904
• 29 juin 1904

57. – Compagnie générale d'électricité : fixation d'une redevance au profit de la Ville. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 29 juin 1904

58. – Élargissement de la rue de Mon-Désert : demande de déclaration d'utilité publique. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 29 juin 1904

59. – Alignements partiels, rue de Saurupt : M. Jacquot-Mayer, pétitionnaire. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1904

60. – Redevance imposée à M. Fromont pour l'ouverture de jours sur le chemin latéral à la rampe d'accès à la passerelle de la Pépinière. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1904

61. – Projet d'ouverture de rues dans l'ancien couvent des frères de la doctrine chrétienne. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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62. – Modification des alignements généraux du chemin de Bellevue. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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63. – Modification des alignements généraux du chemin du Haut-de-Chèvre. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1904

64. – Projet de rectification des alignements du chemin du Stand et de la rue des Chaligny. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1904

65. – Subvention à M. Percy pour son école de natation. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 juin 1904

66. – Subvention supplémentaire à l'association des gymnastes de Meurthe-et-Moselle. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 29 juin 1904

67. – Fixation de redevances pour la pose de conduites d'aspiration sous la voie publique, sentier du sapin. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 29 juin 1904

68. – École du service de santé militaire : demandes de bourses. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 29 juin 1904

69. – Soutiens de famille. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 29 juin 1904

70. – Institution des jeunes aveugles : demande de bourse. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 25 août 1904

1. – Hospices civils : abornement d'un pré à Mouacourt. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 25 août 1904

2. – Modification du tarif des prix de journées à l'hôpital civil. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 25 août 1904

3. – Bureau de bienfaisance : vote d'un crédit supplémentaire pour la fourniture de lait aux indigents. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 25 août 1904

4. – Demande du conseil de fabrique de l'église du Sacré-Cœur relative à l'emploi du prix de vente d'un terrain. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 25 août 1904

5. – Legs de M. Marchand à la fabrique de l'église Saint-Léon. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1904
• 25 août 1904

6. – Legs de Mme veuve Bourgeois à la fabrique de la cathédrale. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier