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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1906
• 1 mars 1906

9. – Compagnie de sapeurs-pompiers : engagement de la Ville en exécution des articles 3 et 36 du décret du 10 novembre 1903. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Succession Schérer-Fabritzius : règlement de comptes et vente de valeurs. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Caisse communale de retraites : demande de M. Bajolet professeur à l'école des Beaux-Arts pour versement d'arriéré. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Caisse communale de retraites : demande de M. Meyer, brigadier-contôleur de police. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Liquidation de la pension de retraite de M. Germain, conducteur du service d'architecture. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Liquidation de la pension de retraite de M. Chalbot, receveur de l'Octroi. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Allocation d'une pension de secours à M. Ackermann, lieutenant à la compagnie des sapeurs-pompiers, avec secours viager. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Report de crédit. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Crédits supplémentaires. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Droits de voirie : cotes irrécouvrables. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Concessions d'eau de Moselle : cotes irrécouvrables. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Rétributions scolaires au conservatoire de Musique : cotes irrécouvrables. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Rue Lamotte : appel en cause de la Ville dans l'instance d'appel engagée par les riverains. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Agrandissement du Lycée Jeanne-d'Arc : notification d'une décision ministérielle. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Règlement de droits de mitoyenneté et de surcharge : M.Aubry, pétitionnaire. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Exposition de la société canine de l'Est : subvention de la Ville. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Exposition de la société centrale d'Horticulture : subvention de la Ville. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Traités de gré à gré. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Construction du nouvel Hôtel des Postes : traités de gré à gré. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier