• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 4 avril 1911

42. – Demande de cession gratuite d'un terrain dépendant de l'ancien séminaire. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 4 avril 1911

43. – Retraites ouvrières : constitution des commissions municipales. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 4 avril 1911

44. – Conservatoire national de musique de Paris, demande de subvention : M. Gaston Auterer. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 4 avril 1911

45. – Évaluation des propriétés non bâties : listes de proposition des commissaires classificateurs. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 4 avril 1911

46. – Demandes de sursis d'incorporation. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 10 mai 1911

Commission de la liste du jury. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 24 mai 1911

1. – Demandes de sursis d'incorporation. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 24 mai 1911

2. – École polytechnique : demandes de bourses. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 24 mai 1911

3. – École spéciale militaire de Saint-Cyr : demande de bourse. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 24 mai 1911

4. – École centrale des arts et manufactures : demande de bourse. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 24 mai 1911

5. – École d'arts et métiers de Châlons : demandes de bourses. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 9 juin 1911

1. – Compte administratif du Maire : exercice 1910. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 9 juin 1911

2. – Budget supplémentaire de l'exercice 1911. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 9 juin 1911

3. – Transport des détenus par voiture cellulaire. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 9 juin 1911

4. – Hospices civils : compte administratif pour l'exercice 1910. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 9 juin 1911

5. – Hospices civils : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1910. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 9 juin 1911

6. – Hospices civils : chapitres additionnels au budget de 1911. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 9 juin 1911

7. – Bureau de bienfaisance : compte administratif pour l'exercice 1910. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 9 juin 1911

8. – Bureau de bienfaisance : compte de gestion du receveur. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1911
• 9 juin 1911

9. – Bureau de bienfaisance : chapitres additionnels au budget de 1911. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier