• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 12 avril 1916

2. – Renouvellement du bail de la maison sise place de la Carrière n°4. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 12 avril 1916

3. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 12 avril 1916

4. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Thirobois, veuve d'un ancien peseur assermenté de l'octroi du marché aux bestiaux. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 12 avril 1916

5. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Meunier, veuve d'un gardien de la paix. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 12 avril 1916

6. – Crédits supplémentaires. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 12 avril 1916

7. – Atelier de travail : paiement des ouvrières. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 12 avril 1916

8. – Fournitures de papeterie pour les bureaux de la mairie : marché de gré à gré. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 12 avril 1916

9. – Marché de la fourniture : service de la voirie, d'architecture et des promenades. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 12 avril 1916

10. – Marché de travaux : services municipaux divers. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 12 avril 1916

11. – Marché de fournitures : services municipaux divers. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 12 avril 1916

12. – Fourniture de braisette anthracite pour les chaudières de l'abattoir : marché de gré à gré. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 12 avril 1916

13. – Travaux d'entretien des bâtiments communaux et travaux de voirie en 1916 : traité de gré à gré. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 12 avril 1916

14. – Fourniture d'effet d'uniformes pour les garçons de bureau à la mairie. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 12 avril 1916

15. – Conversion d'une concession d'eau de source en concession d'eau de Moselle. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 12 avril 1916

16. – Bureau de Bienfaisance : demande de concession d'eau de Moselle gratuite pour l'école ménagère rue de Strasbourg n°57. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 12 avril 1916

17. – Concession d'eau de Moselle : exonération de redevance, M. Philippon pétitionnaire. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 12 avril 1916

18. – Concession d'eau de Moselle : exonération de redevance, M. Rioton pétitionnaire. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 12 avril 1916

19. – Concession d'eau de Moselle : exonération de redevance, M. Hennequin pétitionnaire. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 12 avril 1916

20. – Concession d'eau de Moselle : réduction de redevance, M. Pichard pétitionnaire. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1916
• 12 avril 1916

21. – Concession d'eau de Moselle : réduction de redevance, M. Georgel pétitionnaire. • 1916 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier