• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 19 septembre 1917

1. – Liquidation de la pension de retraite de M. Vivier, secrétaire en chef de la Mairie. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 19 septembre 1917

2. – Liquidation de la pension de Mme Erny, veuve d'un ancien receveur de l'Octroi. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 19 septembre 1917

3. – Liquidation de la pension de Mme Belin, veuve d'un ancien garde-champêtre. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 19 septembre 1917

4. – Allocation mensuelle accordée au sapeur-pompier Émile Sanglier. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 19 septembre 1917

5. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Garraud, pétitionnaire. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 19 septembre 1917

6. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : Mme Gerthoffer, petitionnaire. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 19 septembre 1917

7. – Canaux particuliers, demande de remboursement de taxe : consorts de Saint-Germain pétitionnaires. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 19 septembre 1917

8. – Caisses des retraites : admission dans la liquidation des pensions, du temps que les employés communaux ont passé sous les drapeaux du fait de la guerre. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 19 septembre 1917

9. – Canaux particuliers, demande de remboursement de taxes : M. Lapoirie, pétitionnaire. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 19 septembre 1917

10. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement de taxes : Mme alison pétitionnaire. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 19 septembre 1917

11. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement de taxe : Mme Alison pétitionnaire. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 19 septembre 1917

12. – Eau de Moselle et canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Gavet, pétitionnaire. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 19 septembre 1917

13. – Eau de Moselle et canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Mouton, pétitionnaire. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 19 septembre 1917

14. – Eau de Moselle, demande de réduction de redevance : M.M. Daum, pétitionnaires. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 19 septembre 1917

15. – Vœu tendant à l'ouverture de la chasse dans la zone des armées. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 19 septembre 1917

16. – Loi relative à la résiliation des baux ruraux par suite de la guerre : constitution des commissions arbitrales. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 14 novembre 1917

1. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 3e liste de 1917. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 14 novembre 1917

2. – Assistance aux familles nombreuses : 3e liste de 1917. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 14 novembre 1917

3. – Assistances aux femmes en couches : 3e liste de 1917 • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1917
• 22 novembre 1917

Essence et pétrole. • 1917 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier