Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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33. – Attribution de subventions aux associations d'Éducation Populaire et de Jeunesse • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

35. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'exercice 2021 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

39. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'Intérêt Général (PIG) Agissez pour votre logement - Nouveaux critères d'attribution • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

41. – Attribution des primes de ravalement • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

42. – Taxe sur les friches commerciales 2022 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

43. – Rapports d'activités 2020 des SPL • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

44. – Attribution de subventions dédiées aux fêtes et animations de quartier • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

45. – Attribution de subvention à l'association Accueil des Villes Françaises • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

46. – Signature d'une charte et d'une convention portant sur le Label Ville Européenne • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

48. – Dénomination d'une voirie • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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51. – Commission Municipale "Ressources et Innovation" - Désignation d'un membre remplaçant • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

53. – Désignations au sein de différentes associations suite à démission • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

56. – musée lorrain - Résiliation du lot 6 "Sondages géotechniques" et relance de ce dernier via la procédure d'appel d'offres ouvert • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

57. – Avenant N°2 au marché global de performance énergétique • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

58. – Travaux d'entretien, grosses réparations et restructuration des bâtiments et des sites communaux - Appel d'offres ouvert - Lancement de la consultation • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

61. – Cession d'une emprise foncière sur le site de l'ancienne manufacture des tabacs • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

63. – Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électroniques • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Type : base de données • délibération

64. – Convention de partenariat l'Université de Lorraine et l'Observatoire Territoria • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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65. – Mise à disposition de véhicules de fonction pour l'année 2021 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

66. – Convention de mise à disposition d'un agent municipal auprès de l'AS Olympique Haussonville • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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