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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 10 octobre 1977

Délibération du conseil municipal concernant l'approbation du compte de gestion par M. Taberkane receveur. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 octobre 1977

Budget supplémentaire 1977. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 octobre 1977

1. – Fonds d'action conjoncturelle : demande de subvention. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 octobre 1977

2. – Plan de circulation 1977 : demande de subvention au titre du programme complémentaire. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 octobre 1977

3. – Plan de circulation VIIe plan, 3e phase : demande de subvention. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Bourse pour deux étudiants de Padoue. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 octobre 1977

10. – Relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Affaire Canel : arrangement amiable. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 octobre 1977

12. – Attribution de subventions. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 novembre 1977

I/1. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 novembre 1977

I/2. – Attributions de subventions et désaffectations de crédits. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 novembre 1977

I/7. – Admission en non valeur : produits irrécouvrables et dégrèvement de redevances. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 novembre 1977

I/8. – Souscription volontaire pour l'opération feuilles d'or pour la place Stanislas. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 novembre 1977

II/1. – Immeubles 5 et 6, place Malval, travaux de démolition d'immeubles privés suite à un jugement du tribunal administratif du 15 janvier 1976 : marché négocié avec l'entreprise France Lanord et Bichaton. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 novembre 1977

II/2. – Acquisition d'une balayeuse de caniveau : appel d'offres ouvert. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 novembre 1977

II/3. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et les petits travaux neufs des voies publiques urbaines et de la voirie privée communale année 1978. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 novembre 1977

III// 1. – Hôtel de Lillebonne, restauration de façade : demande de subvention. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 novembre 1977

IV/2. – Instance devant le tribunal administratif, immeuble en état de péril 38, rue Jacquard : affaire Chayen. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 novembre 1977

V/1. – Recrutement de personnel communal pour le surveillance des cantines scolaires. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 novembre 1977

V/2 . – Classes de neige : modification de la redevance des familles. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier