• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

10. – Agrandissement du cimetière du Sud : échange de terrain entre la Ville et M. Kling. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

11. – Rue du Montet : lotissement des propriétés Pellé et Dancelme. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

12. – Bibliothèque publique, fourniture d'ouvrage : traité de gré à gré. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

13. – Bibliothèque publique, travaux de reliure : traité de gré à gré. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

14. – Recensement quinquennal de la population, fourniture d'imprimés : marché de gré à gré. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

15. – Liquidation de la pension de M. Potu Louis Antoine, ancien capitaine commandant la compagnie de sapeurs-pompiers. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

16. – Liquidation de la pension de retraite de M. Bacherer Eugène Émile secrétaire de police. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

17. – Liquidation de la pension de retraite de M. Thiaville Augustin gardien de la paix. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

18. – Liquidation de la pension de retraite de M. Thouvenot Eugène Céleste agent de la sûreté • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

19. – Impression pendant l'année 1926 du bulletin administratif des budgets primitif et supplémentaires et du compte administratif : marché de gré à gré. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

20. – Taxe communale sur les spectacles : pétition du syndicat général des hôteliers restaurateurs. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

21. – Exercice 1925 : crédits supplémentaires. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

22. – Fête au bénéfice des sinistrés belges de l'inondation : demande de participation de la ville. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

23. – Eaux de Moselle, demande de réduction de redevance : Société lorraine de placements immobiliers, pétitionnaires. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

25. – Théâtre municipal : crédit d'urgence pour emploi de cautionnement. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

26. – Théâtre municipal, saison 1925-1926 : demande de prolongation. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

27. – Théâtre municipal : cahier des charges. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

28. – Police municipale : fixation des cadres du personnel subalterne. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

29. – Service de la voirie, barème des traitements : échelle de traitement du sous-directeur. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

30. – Barèmes des traitements : rectification. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier