• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 13 juin 1977

I/4. – Location d'une machine à affranchir le courrier. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 13 juin 1977

II/1. – Grosses réparations et travaux de mise en conformité à exécuter dans les établissements scolaires au cours de l'année 1978 : demande se subvention. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 13 juin 1977

II/2. – Agrandissement de l'école maternelle Stanislas, approbation de l'avant-projet complémentaire : demande de subvention. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 13 juin 1977

II/3. – Hôtel de Lillebonne, ravalement de façades : demande de subvention. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 13 juin 1977

III/3. – Instance devant le tribunal administratif, immeuble en état de péril 117, rue Saint-Dizier : affaire Emrique. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 13 juin 1977

V. – Création d'un emploi de chef de service des sports. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 13 juin 1977

VI/1. – Droit de licence sur les débits de boissons. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 13 juin 1977

VI/2. – Théâtre municipal : prix des places, tarif des abonnements. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 13 juin 1977

VI/3. – Subventions aux associations sportives. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 13 juin 1977

VI/4. – Rémunération du personnel d'encadrement du centre aéré Joseph-Antoine. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 13 juin 1977

VI/5. – Confection de repas par la cuisine de Gentilly pour les enfants fréquentant la ruche du Haut-du Lièvre durant les mois de juillet et août : convention. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 13 juin 1977

VI/6. – Ouverture et désaffectation de crédits pour l'ouverture d'un second centre aéré à Remicourt et la réfection des salles des 2 bâtiments au centre aéré de Gentilly, pour l'équipement d'une 4e classe de malentendants à l'école Marcel-Leroy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 13 juin 1977

VI/7. – Implantation d'un service administratif dans le quartier de la Chiennerie. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 13 juin 1977

VI/10. – Commission du Théâtre municipal : désignation de cinq membres extra-municipaux. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 4 juillet 1977

S./1. – Autorisation spéciale d'ouverture de crédits en dépenses et en recettes pour l'acquisition d'un tableau par le musée des Beaux-Arts. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 4 juillet 1977

S/2. – Musée des Beaux-Arts : transferts de crédits. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 4 juillet 1977

S/3. – Cession à la S.C.I. Octroi Saint-Nicolas des immeubles 10-12, rue des Fabriques : régularisation et actualisation. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 4 juillet 1977

I/3. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 4 juillet 1977

I/5. – Ouverture de crédits pour l'approvisionnement des services par le centre technique municipal. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 4 juillet 1977

I/6. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances : admission en non valeur. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier