Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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V/3. – Équipement des groupes d'aide psychopédagogique. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 129

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V/4. – Fonctionnement des groupes d'aide psychopédagogique. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V/5. – Fonctionnement des ateliers municipaux d'art enfantin. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 129

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI/1. – Bourses d'études pour 3 étudiants des villes jumelées : 2 étudiants du Pirée, 1 étudiante de Newcastle upon Tyne. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI/2. – Glissement de crédit en vue de l'achat d'un véhicule pour un service de la Bibliothèque;. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 129

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI/3. – Liaison A.330 (ex B33), CD2 Bis, RN74 : avis du conseil municipal à l'égard du projet de classement en voie express de la liaison A330. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 129

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

S/2. – Crèche Louise-Delsart : attribution de subvention. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 130

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Maison du 3e âge : dénomination. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/1. – Attribution de subvention aux organisations syndicales. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/2. – Indemnité au personnel des contributions directes. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/3. – Attribution de subvention culturelle. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/4. – Subventions aux associations sportives. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/5. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/6. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/10. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/11. – Opération aménagement du temps 1982 : subventions. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/1. – Fonds spécial grands travaux : demande d'engagement de programme. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/2. – O.P.A.H. ville-vieille : primes municipales d'aide aux travaux de mise en valeur. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/3. – Quartier Trois-Maisons-Saint-Fiacre; opération programmée d'amélioration de l'habitat : convention d'étude de réalisation. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/4. – Travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale, année 1982, adjudication restreinte au rabais : avenant n° 1 au marché, lot n° 2. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 130

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération