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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1983
• 27 juin 1983

I/1. – Désignation de 9 membres du conseil municipal et de 9 membres suppléants au comité d'hygiène et de sécurité. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/1. – Subvention au Cercle du travail. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/2. – Subvention à la jeune chambre économique. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/3. – Décision modificative n° 1. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/4. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/6. – Attribution d'uns subvention à l'association fédérative "nos enfants " et à la garde péri-scolaire "foyer des abeilles". • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/7. – Subvention à la chambre des métiers et à la chambre d' apprentissage. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/8. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/9. – Répartitions de subventions à diverses associations à caractère social. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11/10. – Classes vertes, école Michelet B : demande de subvention. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/11. – Subvention à l'association pour la sauvegarde et la promotion du massif forestier de Haye. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/1. – Acquisition de matériel de nettoiement : demande d'autorisation de mise en appel d'offre ouvert. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/2. – MJC Lillebonne, extension des locaux socio-éducatifs : mise en appel d'offres restreint des travaux. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/3. – O.P.A.H. ville-vieille, travaux lourds 10, rue Saint-Michel (2e Corps de Logis) : demande de subvention. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/4. – ZAC Donop : agrément d'un cessionnaire de terrain, société Promogim. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/5. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 23, 24 et 25 juin 1983. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Contrat relatif à l'engagement d'un conseiller technique en communication au cabinet de M. le Maire. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/2. – Attribution d'une indemnité spéciale de fonctions aux agents de la police municipale. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/3. – Fourrière municipale : création de 2 postes de conducteurs P.L. et 2 postes d'A.O.P. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Adoption du règlement intérieur de la fourrière. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier