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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 20 mars 1984

VII/1. – Installation d'une microcentrale hydroéléctrique au barrage de Méréville : demande d'autorisation du District de l'agglomération nancéienne. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 mars 1984

VII/3. – Avis du conseil municipal sur la mise en service d'un dépôt de véhicules hors d'usage, à Maxeville 52, rue du Crosne et avenue de la Meurthe. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 mars 1984

VII/5. – Révalorisation des droits de place pour la foire attractive 1984. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 mars 1984

VII/6. – Vente du catalogue de l'exposition "Jacques Gruber" du 17 février au 15 avril 1984. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 mars 1984

Motion du conseil municipal portant sur les problèmes de la sidérurgie lorraine. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 avril 1984

I/1. – Subvention exceptionnelle au centre communautaire André Spire pour divers travaux d'aménagement de sécurité du bâtiment et de ses abords. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 avril 1984

I/2. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 avril 1984

I/4. – Subvention pour gestion du dépôt légal imprimeur. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/5. – Subvention aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/6. – Subvention à l'association pour la sauvegarde et la promotion du massif forestier de Haye. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/7. – Versement des subventions aux commissions municipales de quartiers (fondées sous forme d'associations de la loi 1901). • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/8. – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/9. – Subventions aux association sportives. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/1. – Fourniture de combustibles, saison de chauffe 1984/1985 : appel d'offres ouvert. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/2. – Acquisition de matériel vidéo : marché négocié. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/3. – O.P.A.H. ville-vieille : primes municipales d'aide aux travaux de mise en valeur. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 avril 1984

II/4. – Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol : mise à disposition des services de l'État. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/5. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/6. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale, programme 1984 : appel d'offres ouvert, 2e phase. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/7. – Stade Marcel Picot : régénération de la pelouse et travaux de drainage du terrain d'honneur. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier