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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 16 avril 1984

II/8. – Place Stanislas, restauration des fontaines de Guibal, demande de maîtrise de l'ouvrage, passation d'une convention avec M. Colas, architecte en chef des monument historiques : demandes de subventions. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/9. – Place de la Carrière, restauration des grilles et statues, demande de maîtrise de l'ouvrage, passation d'une convention avec M. Colas, architecte en chef des monument historiques : demandes de subventions. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/1. – Versement de la prime unique et exceptionnelle en faveur des personnels communaux, au personnel non titulaire. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Augmentation du taux de redevance des familles des enfants fréquentant les centres de loisirs sans hébergement Joseph-Antoine et Remicourt. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/2. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres aérés Joseph-Antoine et Remicourt. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/3. – Classes vertes : organisation. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/4. – Classes vertes : redevances des familles. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Convention de cession et de mise en place d'une application informatique avec le Département de la Marne. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2. – Méthanisation de la fumière du marché aux bestiaux : convention d'étude avec l'association pour la promotion de la technologie. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Crèche Louise-Delsart : attribution de subvention. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/3. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/4. – Crèche Louise-Delsart attribution de subvention-loyer. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/5. – Acquisition d'une sculpture pour le Musée des Beaux-Arts "femme agenouillée par Ossip Zadkine". • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 avril 1984

VI/6. – Révision des tarifs de location de plantes vertes et fleuries. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/2. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/3. – Subventions encouragement aux sociétés culturelles. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 1984

II/4. – Quartier Saint-Sébastien, société civile immobilière Notre-Dame, contrat d'occupation de places de stationnement dans le parking municipal Saint-Thiébaut : avenant n° 3. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 1984

II/5. – ZAC Pichon : convention de mandat avec la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) pour les études de réalisation du parking Silo du quartier Pichon. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 1984

II/6. – Construction d'un immeuble en surplomb du trottoir de la rue de la Hache, fixation de la redevance : convention. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 1984

II/7. – Groupe scolaire des Trois-Maisons, construction d'une école maternelle : demande de subvention. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier