• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 24 septembre 1984

I/5. – Fonds anciens : subvention pour acquisition d'ouvrages de références. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 septembre 1984

II/1. – Campagne de ravalement : règlement d'attribution des subventions municipales, protocole bancaire, chartre professionnelle. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 septembre 1984

II/2. – Acquisition de la manufacture des tabacs. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 septembre 1984

II/4. – Aménagement de la Meurthe entre Frouard et Dombasle : cession à l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L). du terrain nécessaire. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 septembre 1984

II/5. – Campagne de ravalement : convention d'équipe opérationnelle avec l'agence de restauration immobilière (ARIM). • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 septembre 1984

IV/1. – Legs de M. Paul Mauchaussée. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 septembre 1984

IV/3. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Informat Lorraine. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 septembre 1984

V/1. – Création de trois postes de sous-bibliothécaires à la Bibliothèque municipale. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 septembre 1984

VI/1. – Maison de vacances de Virecourt, augmentation de la redevance journalière de la sécurité sociale : avenant. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 septembre 1984

VI/2. – Opéra-Théâtre : prix des programmes, saison 84/85. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 septembre 1984

VI/3. – Bar de l'opéra-théâtre : prix des consommations. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er octobre 1984

I/1. – Désignation de représentants de la municipalité à la commission de surveillance du foyer Saint-Stanislas et à la commission de surveillance de la maison et de l'Hôtel maternels. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er octobre 1984

II/6. – Indemnité de gestion à verser au trésorier municipal. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er octobre 1984

II/7. – Licence de débits de boissons. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er octobre 1984

II/9. – Subvention à la jeune chambre économique. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1984
• 1er octobre 1984

II/10. – Subvention au comité d'aménagement de promotion et d'expansion de Meurthe-et-Moselle. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1984
• 1er octobre 1984

II/11. – Subvention à la chambre des métiers et à la chambre d'apprentissage. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1984
• 1er octobre 1984

II/12. – Encouragement à la musique. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1984
• 1er octobre 1984

II/13. – Attribution de subventions aux organisations syndicales. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1984
• 1er octobre 1984

III/1. – Adjudication ouverte au rabais pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1985. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier