• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 14 juin 1986

IV/3. – Legs Sellier : acceptation. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 14 juin 1986

IV/4. – Requête déposée au tribunal administratif par l'association d'information et de défense des sinistrés de Joffre - Saint-Thièbaut. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 14 juin 1986

IV/5. – Pourvoi en cassation n° V/861379300 : droits d'entrée directe à l'abattoir. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 14 juin 1986

IV/6. – Pourvoi en cassation n° V/861379400 droits d'entrée directe à l'abattoir. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 14 juin 1986

IV/7. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 26, 27 et 28 juin 1986. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 14 juin 1986

V/2. – Opéra-Théatre : modification des tarifs saison 86/87. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 14 juin 1986

V/3. – Columbarium : sépultures cinéraires au cimetière du Sud. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 15 septembre 1986

S/1. – Remboursement anticipé d'un emprunt "Villes de France" souscrit auprès de la caisse d'équipement des collectivités locales. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 15 septembre 1986

S/2. – Projet d"émission d'un emprunt obligatoire de 2 625 000 F. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 15 septembre 1986

II/3. – Étude sur les espaces verts et boisés : convention avec l'Agence d'urbanisme de l'agglomération nancéienne (AUAN). • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 15 septembre 1986

II/4. – Cessions à divers organismes et particuliers de parts et portions de terrain dépendant de l'ensemble "Carrières Solvay". • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 15 septembre 1986

II/5. – Mise à l'alignement 14, rue de la Foucotte : acquisition propriété M. et Mme DISS. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 15 septembre 1986

II/6. – ZAC Donop : agrément d'un cessionnaire de terrain, société Est Habitat Construction. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 15 septembre 1986

II/8. – École Alfred-Mézières : passation d'un marché d'ingénierie avec M. Christian Francois architecte D.P.L.G. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 15 septembre 1986

II/9. – Construction de trois classes au C.E.S. Alfred-Mézières : convention. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 15 septembre 1986

II/10. – Adjucation ouverte au rabais des travaux d'entretien et de petits tavaux neufs de la voirie communale, année 1987. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 15 septembre 1986

II/11. – Travaux de voirie, programme 1986, 2e phase : appel d'offres ouvert. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 15 septembre 1986

II/12. – Illumination de fin d'année, décembre 1986, pose et raccordement de motifs lumineux : appel d'offres ouvert. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 15 septembre 1986

II/13. – Groupe scolaire de Buthegnémont, réfection de la couverture : appel d'offres ouvert. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 15 septembre 1986

III/6. – Requête n° 86.1561 : association d'information et de défense des sinistrés du building Joffre-Saint-Thiébaut contre ministre de l'urbanisme et du logement. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier