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• 1985
• 4 juin 1985

III/4. – Piscine de Gentilly, rénovation couverture (1re tranche) : mise en appel d'offres ouvert. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 juin 1985

III/5. – Cession au District de l'agglomération nancéienne des bâtiments B et D dépendant de l'ancienne manufacture des tabacs. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 juin 1985

III/13. – Restauration de l'église des Cordeliers, dernière tranche : marchés négociés. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/14. – Restauration de l'église des Cordeliers (dernière tranche), passation d'une convention avec M. Colas, architecte en chef des monument historiques : demande de subvention. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/15. – Place d'Alliance, restauration de la fontaine, passation d'une convention avec M. Colas, architecte en chef des monument historiques : demande de subvention. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/16. – Place d'Alliance, restauration de la fontaine : marchés négociés. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 juin 1985

IV/7. – Accident de trajet du 18 mars 1985 : M. Lucien Caro. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/8. – Accident du travail du 16 mars 1985 : Mme Bernadette Duguet. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 juin 1985

V/1. – Matériel informatique acquis par la Ville et mis à la disposition de l'Hôtel de Police. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 juin 1985

V/3. – Bourse pour vingt étudiants de Karlsruhe. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 juin 1985

V/4. – Crèche Louise-Delsart : attribution de subvention. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 juin 1985

V/7. – Classes vertes, organisation : convention. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er juillet 1985

I/1. – Décision modificative n° 1. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er juillet 1985

I/2. – Centre de Fresse-sur-Moselle : transfert des emprunts à l'association Saint-Michel de Roubaix. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er juillet 1985

I/3. – Droit de licence des débits de boissons. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er juillet 1985

I/4. – Taxe professionnelle et taxe foncière sur les propriétés bâties : exonération des entreprises nouvelles. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er juillet 1985

I/5. – Encouragement aux sociétés culturelles : subventions. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er juillet 1985

II/1. – Aménagement urbains, places Vaudémont et Dombasle : appel d'offres ouvert. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er juillet 1985

II/2. – Aménagement du secteur "Meurthe-et-Canal" : concours d'architecture et d'urbanisme. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er juillet 1985

II/3. – Cessions à divers organismes de parts et portions de terrain dépendant de l'ensemble "Carrières Solvay". • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier