• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 23 novembre 1987

III/2. – Classes de neige dans les Vosges : organisation et convention. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 23 novembre 1987

III/3. – Classes de neige dans les Alpes : organisation et convention. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 23 novembre 1987

IV/1. – Orchid'expo : fonds de concours. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 21 décembre 1987

S/1. – Condition de mise en vente de 3000 exemplaires d'un tiré-à-part sur les collections Daum du musée des Beaux-Arts. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1987
• 21 décembre 1987

II/5. – Convention avec l'ADNA : réalisation, animation et suivi du stand "Entreprendre 87" au CNIT à Paris. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1987
• 21 décembre 1987

III/1. – ZAC Provençal : agrément d'un cessionnaire de terrain, société S.R.E.E. (Groupe Rizzon). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1987
• 21 décembre 1987

III/4. – Opération programme d'amélioration de l'habitat (OPAH) des Trois-Maisons : aide au ravalement. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1987
• 21 décembre 1987

III/5. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1987
• 21 décembre 1987

III/6. – Église Saint-Sébastien, restauration du retable latéral sud, 1re Tranche : passation d'une convention financière avec l'État (ministère de la Culture). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1987
• 21 décembre 1987

IV/1. – Contrat relatif à l'engagement d'un responsable adjoint à l'imprimerie. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1987
• 21 décembre 1987

IV/2. – Création d'un poste de brigadier de police municipale. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1987

IV/3. – Services techniques : création d'un poste supplémentaire d'ingénieur principal. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1987
• 21 décembre 1987

IV/4. – Réalisation de l'opération Stanislas-Meurthe : engagement d'un ingénieur contractuel. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1987
• 21 décembre 1987

IV/5. – Contrôle médical du personnel municipal dans le cadre de la lutte contre l'absentéisme abusif. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1987
• 21 décembre 1987

V/2. – Logeard contre Gassman, accident du 28 avril 1981 : citation sur intérêts civils devant le tribunal correctionnel. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1987
• 21 décembre 1987

V/5. – Cession des anciens Bains-Douches de la rue de la colline : acte administratif. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1987
• 21 décembre 1987

VI/1. – Sodexho France écoles universités (S.F.R.S.) : avenant n°4 à la convention du 14 juin 1986. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1987
• 21 décembre 1987

VI/2. – Acquisition d'emplacements dans le parking Mengin pour la construction d'un centre de distribution du réseau vidéo communications : avenant n° 1 à la convention de concession du parc de stationnement Mengin du 10 janvier 1974. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 21 décembre 1987

VI/3. – Acquisition d'emplacements dans le parking Carnot pour la construction d'un centre de distribution du réseau vidéo communications : avenant n° 3 à la convention de concession du parc de stationnement Carnot-Léopold du 3 juin 1971. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 8 février 1988

S/1. – Installation de fauteuils dans l'extension du Palais des Congrès : appel d'offres. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier