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IV/2. – Porte Saint-Georges, programme 1989, restauration de la couverture et clôture des baies : convention financière avec l'État (ministère de la Culture et de la Communication), convention de maîtrise d'œuvre avec M. Colas architecte en chef des monument historiques : demande de subvention. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 109
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/4. – Église Notre-Dame-de-Bonsecours, programme 1989, nettoyage et remise en état des façades, convention financière avec l'État (ministère de la Culture et de la Communication), convention de maîtrise d'œuvre avec M. Colas architecte en chef des monument historiques : demande de subvention. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 109
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/5. – Place de la carrière, programme 1989, restauration des sculptures, convention financière avec l'État (ministère de la Culture et de la Communication), convention de maîtrise d'œuvre avec M. Colas architecte en chef des monument historiques : demande de subvention. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 109
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/1. – Recours 89.381 : M. Bernard contre arrêté municipal du 20 janvier 1989 autorisant l'ouverture du Piano Bar "Le Blue Note" rue des Michottes. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/2. – Acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissement d'enseignement public. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales