• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 29 mars 1990

VII/3. – Contrat emploi solidarité. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1990
• 29 mars 1990

VII/4. – Crèche Louise-Delsart : attribution de subvention. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 29 mars 1990

IX/2. – Création d'un poste contractuel de chargé de mission de l'administration générale. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1990
• 29 mars 1990

IX/1. – Création d'un poste de contractuel aux Services techniques. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1990
• 29 mars 1990

VIII/3. – Achat d'ouvrages pour la nouvelle bibliothèque : appel d'offres pour la fourniture de livres pour la Bibliothèque municipale année 1990. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 mars 1990

VIII/2. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition : "La Transfiguration de Rubens". • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1990
• 21 mai 1990

I/1. – Désignation de deux membres du Conseil Municipal pour siéger au conseil d'Administration de l'Association du Centre Culturel des Prémontrés. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1990
• 21 mai 1990

II/7. – Avis du Conseil Municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1990
• 21 mai 1990

II/8. – Attribution d'une subvention à l'ONISEP (Oriaction 90). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 mai 1990

II/9. – Subvention à la Société Lorraine de Protection Animale (S.L.P.A.). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 mai 1990

II/10. – Attribution d'une subvention au Club colombophile Nancéien. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 mai 1990

II/11. – Subventions aux Associations de Jeunesse. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 mai 1990

II/12. – Attribution d'une subvention à l'Association fédérative "Nos Enfants" et à la garde péri-scolaire "Foyer des Abeilles". • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 mai 1990

II/13. – Mission Locale : convention de participation. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 mai 1990

II/14. – Attribution de subventions à diverses Associations à caractère social. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 mai 1990

II/15. – Attribution de subventions aux associations culturelles. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 mai 1990

II/16. – Subventions aux commissions de quartiers. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 mai 1990

III/1. – Acquisition de la partie arrière de l'immeuble, 35 rue Henri-Bazin. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 mai 1990

III/2. – ZAC Provençal : cession par la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) du terrain d'assiette du gymnase. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 mai 1990

III/3. – Aménagement de la Meurthe : cession d'une parcelle de terrain à l'établissement public de la métropole lorraine (EPM) pour le compte de la navigation. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier