• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 24 septembre 1990

V/11. – Recours n° 90.609 MM. Grandpierre et Vallata contre permis de construire n° 54.395.90.273 : demande en annulation. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/12. – Recours n° 90.610 MM. Grandpierre et Vallata contre permis de construire n° 54.395.90.273 : demande de sursis à exécution. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/13. – Recours n° 90.621 M. Fougnot contre permis de construire n° 54.395.89.813. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/15. – Recours n° 90 675 : demande en annulation Michon contre permis de construire n° 54.395.90.279, 278 bis, avenue du Général-Leclerc. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/16. – Recours n° 90 676 : demande de sursis à exécution : Michon contre permis de construire n° 54.395.90.279, 278 bis, avenue du Général-Leclerc. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/1. – Acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Demande de subvention concernant les classes de découvertes organisées au cours de l'année 1990. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/3. – École maternelle La Fontaine (Haut-du-Lièvre), écoles Saint-Stanislas, Ory, Charles III marternelle et Saint-Pierre, transport d'élèves : marché négocié, année scolaire 1990-1991. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/5. – Contrats aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.) : participation des familles en dehors du temps scolaire. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/6. – Contrats aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.) : rémunération des animateurs. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/7. – Indemnités de logement des instituteurs. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/3. – Mise en vente d'affiches de l'exposition "Bijoux Art nouveau" du 10 septembre au 5 novembre 1990. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/4. – Attribution de subvention aux sociétés culturelles. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 septembre 1990

VIII/1. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées : étudiante de Karlsruhe. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 septembre 1990

VIII/2. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées : étudiante de Newcastle. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 septembre 1990

IX/1. – Prise en charge des frais relatifs à l'aménagement d'un véhicule pour un agent victime d'un accident de travail. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 septembre 1990

IX/2. – Attribution de la prime de technicité aux personnels techniques pour les travaux effectués en 1989. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 novembre 1990

I/1. – Extension de compétences du District de l'agglomération nancéienne dans le domaine des équipements d'agglomération. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1990
• 12 novembre 1990

I/2. – Contrat métropolitain : protocole de développement de ville métropolitaine. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 novembre 1990

II/1. – Budget supplémentaire 1990. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier