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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 30 septembre 1991

V-6. – Immeuble en péril 16 rue Victor/Quai Joseph Florentin. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 septembre 1991

VI-1. – Recrutement d'un directeur chargé du suivi des grands projets d'investissement. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 septembre 1991

VI-2. – Réalisation des journaux municipaux. Rémunération des pigistes. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Prise en charge des frais de cours ou de stages assurés par d'autres organismes que le C.N.F.P.T. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 septembre 1991

VI-4. – Création d'un poste d'Ingénieur en Chef de 1ère catégorie - 2ème classe. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 septembre 1991

VI-5. – Convention avec le District de l'Agglomération nancéienne pour la mise à disposition de M. Davaine, Ingénieur en Chef. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 septembre 1991

VII-1. – Contrat aménagement du temps de l'enfant. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-1. – Bourse d'études pour une étudiante des Villes jumelées - Étudiante de Karlsruhe. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 septembre 1991

VIII-2. – Bourse d'études pour une étudiante des Villes jumelées - Étudiante de Newcastle. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 septembre 1991

VIII-3. – Bourse d'études pour un étudiant des Villes jumelées - Étudiant de Kanazawa. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 septembre 1991

IX-1. – Acquisition du mobilier de la pharmacie KALT. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 septembre 1991

IX-2. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Le cubisme à Prague. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 octobre 1991

I-1. – Budget supplémentaire 1991. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 octobre 1991

I-4. – Garantie d'un emprunt à hauteur de 80 % de 8.826.418 F que la STE EST HABITAT CONSTRUCTION envisage de contracter pour financer la construction d'une résidence Rue de Dieuze/Rue Bazin. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 octobre 1991

I-7. – Confirmation des mesures d'exonération prises en faveur des entreprises à partir de 1990 - Exonération de taxe professionnelle et taxe foncière, sur les propriétés bâties, en faveur de certaines entreprises. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 21 octobre 1991

I-9. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 21 octobre 1991

I-10. – Subventions aux associations sportives. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 octobre 1991

I-11. – Subventions aux associations de jeunesse. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 octobre 1991

II-1. – Acquisition d'une emprise foncière rue de la Côte. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 octobre 1991

II-2. – Acquisition d'une propriété sise 11, rue Emile Coué. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier