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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 22 juin 1992

III-3. – Appel d'offres ouvert pour la réalisation d'aménagements paysagers et des travaux de V.R.D. au parc de la Pépinière. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 22 juin 1992

III-4. – Passation d'un marché négocié - Porte Saint-Georges - Restauration de part et d'autre du portail côté campagne et des échauguettes. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 juin 1992

IV-2. – Autorisation d'ester en justice - Accident de Monsieur WACK du 12 janvier 1990. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 juin 1992

IV-3. – Recours n°92.1147 - Association Défense et Avenir de Stanislas Meurthe, demande d'annulation de la délibération du 9 mars 1992 portant approbation du PAZ de la ZAC Stanislas Meurthe. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 juin 1992

IV-4. – Prolongation du contrat de concession du Service Extérieur des Pompes Funèbres. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 juin 1992

IV-5. – Audience du Tribunal Correctionnel du 26 juin 1992 - Monsieur GONZALEZ contre Monsieur BEKHIRA. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 juin 1992

IV-6. – Pôle de Gestion - Signature de l'acte de vente conditionnelle avec le D.A.N. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 juin 1992

V-1. – Contrat du Responsable du Service Photo. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1992

I-3. – Mise en place de la commission administrative chargée de l'Etablissement de la liste électorale prud'homale en vue des élections du 9 décembre 1992. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1992

II-1. – Approbation du compte administratif 1991 et du compte de gestion. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1992

II-6. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des orphelines. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1992

II-7. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1992

III-1. – ZAC DONOP - Approbation des comptes définitifs. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1992

III-2. – ZAC PROVENCAL - Note de conjoncture et bilan prévisionnel. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III. – Note d'information ZAC Croix de Bourgogne et ZAC Pichon. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1992

III-3. – ZAC DE LA CROIX DE BOURGOGNE - Participation de la Ville au déficit de l'opération. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1992

III-4. – ZAC STANISLAS MEURTHE - Approbation du programme des équipements publics. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Approbation de la révision du plan d'occupation des sols. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1992

III-6. – Dénomination de voie : rue Ambroise-Paré. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-8. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier