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• 1991
• 21 octobre 1991

II-8. – Immeubles Place Stanislas - Programme 1991 - Restauration des balustrades et des sculptures - Protection des corniches (2ème tranche) - Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture, de la Communication et des Grands Travaux) - Demande de subvention. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-9. – Arc de Triomphe - Étude préalable - Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture, de la Communication et des Grands Travaux). • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-10. – Place Stanislas - Grand Hôtel - Étude préalable - Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture et de la Communication et des Grands Travaux). • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-11. – Site des ports Sainte-Catherine et Saint-Georges - Adapatation du dossier de réadaptation de la ZAC Stanislas-Meurthe. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Appel d'offres ouvert- - Matériel de plomberie, sanitaire et chauffage - année 1992. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de matériaux de construction. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Appel d'offres ouvert - Matériel électrique - année 1992. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Appel d'offres ouvert - Jalonnement dynamique des parkings. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Appel d'offres ouvert - Classes de mer 1992. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Transaction amiable - Acceptation de l'indemnité offerte par l'État et renonciation à recours. (Avenue de Boufflers). • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Transaction amiable - Acceptation de l'indemnité offerte par l'État - Renonciation à recours (Rue de Nabécor). • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Recours 91.417 - Annulation du PC n° 54.395.90.912 - Époux Engler. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Recours n° 91.876 - Accident du 19 janvier 1991 - Enfant LE SAOUT. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Acceptation d'un legs particulier à la bibliothèque Municipale. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Ateliers municipaux d'art enfantin - Augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Classes de découvertes 1992 - Rémunération du personnel. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-3. – Rentrée des classes 91 - Implantation d'un demi-poste de soutien - École primaire Buffon et Beauregard. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-4. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement des instituteurs. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Régime indemnitaire des filières administrative et technique. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Création d'un poste de Conservateur Territorial du Patrimoine de 2ème classe au Musée des beaux-arts. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier