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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 25 novembre 1991

I-1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au Conseil d'administration du Collège de la Craffe. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au Conseil d'administration de la Fondation de l'Institution des Jeunes Aveugles. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Décision modificative n° 2. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-7. – Modification de la garantie d'un emprunt à hauteur de 80 % de 8.826.418 F que la Société Est Habitat Construction envisage de contracter auprès du comptoir des entrepreneurs pour financer la construction d'une Résidence rue de Dieuze/Bazin. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-8. – Admission en non valeur - Produits irrécouvrables. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-9. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des orphelines. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-11. – Attribution de subventions aux associations culturelles. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-12. – Attribution de subventions aux Associations de quartiers. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-13. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-14. – Animation sportive - Rémunération de vacataires, détermination du tarif horaire. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Convention temporaire d'exploitation du parc public de stationnement de la Manufacture. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Modalité d'intervention de Solorem en vue de la réalisation du Paking Pichon. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Dénomination de voies de la ZAC Provençal : rue Étienne-Cournault, rue Mademoiselle, rue Charles-Nicole, rue Claude-Derouet. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Dénomination de voies du quartier Beauregard-Boufflers- Buthegnémont : rue Louis-Guingot, square Boris-Vian. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Réalisation de fondations spéciales à l'école Jean Jaurès pour la construction d'un plateau d'évolution et de 2 salles de classes. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Réalisation d'une aire de jeux au Parc de la Pépinière. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Avis du conseil municipal sur l'enquête publique : 12, rue de Réménauville. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – PASS'SPORT - Convention avec le Conseil général et l'Union Locale des MJC pour la mise en place de l'opération. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Prime de technicité des agents techniques. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier