• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 25 novembre 1991

VII-2. – Régime indemnitaire applicable aux directeurs territoriaux. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 25 novembre 1991

VII-3. – Avenant au contrat de M. le Directeur chargé des grands projets d'investissement. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 16 décembre 1991

I-1. – Adhésion de la Ville à l'Association Reporters sans frontières. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 16 décembre 1991

I-2. – Adhésion à l'Association TGV Européen. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 16 décembre 1991

II-1. – Budget primitif 1992. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 16 décembre 1991

II-4. – Exonération temporaire de taxe professionnelle en faveur des entreprises dans le cadre de l'aménagement du territoire. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 16 décembre 1991

II-5. – Subventions à des organismes à caractère économique. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 16 décembre 1991

II-6. – Subventions aux Associations culturelles. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 16 décembre 1991

II-7. – Subventions aux Associations à caractère social. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 16 décembre 1991

II-8. – Subventions aux Associations de jeunesse. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 16 décembre 1991

III-1. – Acquisition d'un local dans l'ensemble immobilier 33, rue du Grand Verger. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 16 décembre 1991

III-3. – École Didion Raugraff : acquisition d'un plateau dans l'immeuble Joffre Saint-Thiébaut en vue d'y installer la cantine. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 16 décembre 1991

III-4. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 16 décembre 1991

III-5. – Recouvrement de prestations. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 16 décembre 1991

V-1. – Mise à disposition du Péristyle du Musée des Beaux- Arts dans le cadre de réception à caractère culturel avec visite commentée du Musée ou d'une partie des collections, selon la demande. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 20 janvier 1992

I-2. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des orphelines. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 20 janvier 1992

I-3. – Attribution de subvention à caractère économique. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 20 janvier 1992

II-1. – Arrêt du projet de révision du POS et application anticipée de ce projet. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 20 janvier 1992

II-2. – Pôle Lorrain de gestion : acquisition de délaissés de terrains sur le DAN. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 20 janvier 1992

II-4. – Cession d'immeubles au Centre communal d'action sociale. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier