• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 20 janvier 1992

III-1. – Avis sur une modification de la limite intercommunale de Malzéville et de Maxéville. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 20 janvier 1992

IV-1. – Modification de la redevance des familles pour les classes de découverte. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 20 janvier 1992

V-1. – Concession de logements de fonction. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 20 janvier 1992

V-2. – Régime indemnitaire des filières administratives et techniques. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 9 mars 1992

II-1. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des orphelines. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 9 mars 1992

II-7. – Participation de la Ville dans les travaux de confortation du clocher de la Basilique Notre Dame de Lourdes. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 9 mars 1992

II-9. – Allocation d'un fonds de concours de 15.000 F au Comité d'Action de la Résistance de Lorraine pour la réfection du Monument de la Résistance à Laxou. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 9 mars 1992

II-10. – Attribution d'une subvention à la Société Lorraine de Protection Animale (slpa). • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 9 mars 1992

II-11. – Attribution de subvention à l'association pour la Sauvegarde et la Promotion du massif Forestier de Haye. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 9 mars 1992

II-13. – Attribution de subventions aux Associations de Jeunesse. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 9 mars 1992

II-14. – Attribution de subvention aux associations sportives. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 9 mars 1992

II-15. – Attribution de subventions aux Commissions Municipales de quartiers. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 9 mars 1992

II-16. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 9 mars 1992

II-17. – Attribution de subventions aux associations culturelles. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 9 mars 1992

II-18. – Attribution d'une subvention à l'association Ateliers Périscolaires Nos Enfants/Haussonville ; à l'association des Amis des Jeunes du quartier Saint-Epvre/Ateliers périscolaires - Nos Enfants ; à la garderie périscolaire/Foyer des Abeilles. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 9 mars 1992

III-1. – Zac Stanislas Meurthe - Approbation du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) avec adaptation mineure. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 9 mars 1992

III-2. – Acquisitions foncières en Centre Ville - Quartier Charles III - Modification du droit de préemption . • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 9 mars 1992

III-3. – Quartier Charles III - Mise en oeuvre d'un programme social thématique - Conventions d'opération et de suivi d'animation. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 9 mars 1992

III-4. – Lotissement du Parc Sainte-Catherine au Haut-du-Lièvre - Cession de parcelles de terrain. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 9 mars 1992

III-5. – Régularisation de l'échange de terrains avec la SCI les Burgondes par cession d'une emprise complémentaire de 2 m². • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier