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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 27 avril 1992

VIII-6. – Rémunération des vacataires nécessaires à l'ouverture de la Médiathèque en fin de semaine. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 25 mai 1992

I-3. – Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant au Conseil d'administration de l'Institut Européen du Cinéma et de l'Audiovisuel. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 25 mai 1992

I-4. – Désignation de deux délégués nommés par le conseil municipal - Révision des listes électorales de la Chambre des Métiers. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

I-5. – Représentation de la Commune au sein de la Commission départementale d'Urbanisme Commercial. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

II-1. – Décision modificative n°1. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

II-2. – Admission en non valeur-produits irrécouvrables. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

II-3. – Ligne de Trésorerie de 20 MF. à réaliser auprès du Crédit Local de France. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

III-2. – Acquisition sur EMPL des anciens terrains COOP rue Victor. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

III-3. – Élargissement de la rue de la Côte : acquisition d'une emprise foncière par voie d'expropriation. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Cession d'une parcelle de terrain, Avenue Pinchard (H.D.L) au profit de l'Association lorraine d'Aide aux Grands Handicapés (A.L.A.G.H.). • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Appel d'offres ouvert - Restructuration de l'Eclairage Public - Programme 1992. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

IV-2. – Appel d'offres ouvert - Construction de Chaussées et Travaux neufs de la voirie communale - Programme 1992 - 2ème phase. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

IV-3. – Appel d'offres ouvert - Aménagement des restaurants scolaires du Groupe Didion Raugraff. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

V-1. – Recours 92.519 - 92.520 - 92.521 - 92.536 devant le Tribunal administratif contre le refus de versement du supplément familial de traitement. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

V-2. – Recours 92.706 - Monsieur BENCHORFI - Dommages de travaux publics. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

V-3. – Transaction amiable avec la Compagnie RHIN et MOSELLE - Sinistre au marché de Gros. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

VI-1. – Piscines Municipales : Création d'un tarif Collectivités. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

VII-1. – Attribution de 30 exemplaires de la Nancéïde au service du Protocole. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

VII-2. – Fixation du tarif de vente et dépôt-vente de diverses publications au Musée des beaux-arts. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

VIII-1. – Contrat de Monsieur Paul ROBAUX - Réalisation d'une étude historique sur le Parc de la Pépinière. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier