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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 18 janvier 1993

III-4. – Rémunération des auteurs des catalogues L'Art en Lorraine au temps de Jacques Callot et Jacques Callot 1592-1635. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 18 janvier 1993

IV-1. – Régime indemnitaire des agents municipaux des filières sportives, culturelles et médico-sociales. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 18 janvier 1993

V-1. – Atelier municipal d'art enfantin - Taux de participation des familles - Création d'un tarif réduit à partir du 2ème enfant. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 22 février 1993

II-1. – Vote des Budgets Primitifs 1993. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 22 février 1993

II-2. – Vote des Taux d'imposition applicables en 1993. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1993

II-3. – Réaménagement par le Crédit Local de France, de la dette de la Ville indexée sur le TAM. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1993

III-1. – ZAC Stanislas Meurthe - Programme des équipements publics. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1993

III-3. – Programme d'accueil d'activités Ilot de Réménauville - Extension du périmètre concédé à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement urbain (Solorem). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1993

III-4. – Plan de sauvegarde et de mise en valeur - Avis du conseil municipal avant approbation. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1993

III-5. – Prolongement du Boulevard d'Austrasie. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1993

III-6. – Campagne de ravalement - Subventions Municipales aux travaux de ravalement. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1993

IV-2. – Appel public de candidatures pour les travaux à effectuer dans les bâtiments communaux. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1993

IV-3. – Appel public de candidatures pour les travaux d'aménagement du Centre dramatique national. - Appel d'offres restreint. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1993

V-1. – Acceptation d'un don - Prix du concours Plantez des arbres dans votre ville. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1993

V-2. – Police d'affichage - Recours M. CUQ C/arrêté du Maire du 15/12/92 - (n° 92.2089 du 23/12/92 en annulation et n° 92.2114 du 28/12/92 en suspension de l'astreinte). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1993

V-3. – Recours n° 93 40 - M. GRABIAS en annulation du refus implicite de réintégration. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1993

V-5. – Avis du conseil municipal - Enquête Publique - Papeteries de Golbey. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1993

VI-3. – Rentrée des classes 1993/1994 - Ouvertures et Fermetures de classes - Avis du conseil municipal. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1993

VI-4. – Classes de découvertes - Année scolaire 92/93 - Modification de la redevance des familles. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1993

VII-1. – Mise à disposition d'un agent municipal auprès de l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération nancéienne (A.D.U.A.N.). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier