• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 22 juin 1992

IV-5. – Audience du Tribunal Correctionnel du 26 juin 1992 - Monsieur GONZALEZ contre Monsieur BEKHIRA. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 22 juin 1992

IV-6. – Pôle de Gestion - Signature de l'acte de vente conditionnelle avec le D.A.N. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 22 juin 1992

V-1. – Contrat du Responsable du Service Photo. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 6 juillet 1992

I-3. – Mise en place de la commission administrative chargée de l'Etablissement de la liste électorale prud'homale en vue des élections du 9 décembre 1992. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 6 juillet 1992

II-1. – Approbation du compte administratif 1991 et du compte de gestion. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 6 juillet 1992

II-6. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des orphelines. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 6 juillet 1992

II-7. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 6 juillet 1992

III-1. – ZAC DONOP - Approbation des comptes définitifs. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 6 juillet 1992

III-2. – ZAC PROVENCAL - Note de conjoncture et bilan prévisionnel. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 6 juillet 1992

III. – Note d'information ZAC Croix de Bourgogne et ZAC Pichon. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 6 juillet 1992

III-3. – ZAC DE LA CROIX DE BOURGOGNE - Participation de la Ville au déficit de l'opération. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 6 juillet 1992

III-4. – ZAC STANISLAS MEURTHE - Approbation du programme des équipements publics. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 6 juillet 1992

III-5. – Approbation de la révision du plan d'occupation des sols. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 6 juillet 1992

III-6. – Dénomination de voie : rue Ambroise-Paré. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 6 juillet 1992

III-8. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 6 juillet 1992

IV-1. – Remplacement de matériel informatique - Marché négocié. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 6 juillet 1992

IV-2. – Appel d'offres ouvert - Illuminations de fin d'année - programme 1992 - Pose et raccordement de motifs lumineux. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 6 juillet 1992

IV-4. – Convention d'exploitation du stationnement payant - Avenant n° 5. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 6 juillet 1992

IV-5. – Convention de concession pour la construction et l'exploitation du Parc de stationnement de la rue du Dr. Schmitt : avenant n ° 1 à la convention de concession relative au Parc Mengin ; avenant n° 3 à la convention de concession relative aux Parcs Carnot et Léopold. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 6 juillet 1992

IV-6. – Parc de stationnement de la Manufacture - Convention de concession. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier