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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 6 juillet 1992

IV-7. – Grosses réparations à exécuter dans les établissements scolaires - Demandes de subventions. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Fonds d'aide aux jeunes en difficulté. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Adoption d'un nouveau règlement intérieur du conseil municipal. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Frais de déplacement des membres du conseil municipal. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Indemnités de fonction des élus municipaux. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Mise à disposition d'un agent du Ministère de la Défense. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-2. – Transformation de poste à l'Office nancéien des personnes âgées. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-4. – Prise en charge des frais d'organisation des examens et concours des agents municipaux de la catégorie C. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1992

VIII-1. – Attribution d'une bourse de 800 F par étudiant au bénéfice de vingt étudiants de KARLSRUHE pour la période du 1er au 31 Août 1992. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1992

VIII-2. – Attribution d'une bourse de 800 F par étudiant au bénéfice de trois étudiants de NEWCASTLE pour la période du 1er au 31 Août 1992. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1992

VIII-3. – Bourse d'études pour une étudiante des Villes jumelées Etudiante de Karlsruhe - Mlle Birgin DRAGMANLI. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1992

VIII-4. – Bourse d'études pour une étudiante des Villes Jumelées - Étudiante de Karlsruhe - Mlle Sibylle KRANICH. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 septembre 1992

I-1. – Désignation d'un représentant de la Commune aux conseils d'établissement des institutions sociales et médico-sociales de l'A.E.I.M. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 septembre 1992

II-2. – Modification de la garantie d'emprunt de 550.000 F accordée à l'Association des Amis de l'École JEAN XXIII afin de financer l'extension et la restructuration des locaux de l'École JEAN XXIII. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 septembre 1992

II-4. – Attribution de subventions à des organismes à caractère économique. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 septembre 1992

III-2. – Convention d'occupation du Domaine Public avec E.D.F. - G.D.F. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 septembre 1992

III-3. – Convention de mandat avec le District Urbain de l'agglomération nancéienne pour les travaux de renforcement du tablier du Pont des Tiercelins. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 septembre 1992

III-4. – Convention de remise d'ouvrage du Pont des Tiercelins. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 septembre 1992

III-5. – Convention de quartier Charles III - État d'avancement - Programme d'actions à venir. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 septembre 1992

IV. – Indemnité de Conseil du Trésorier Municipal. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier