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VI-2. – Participation financière des familles aux activités péri-scolaires dans le cadre des contrats d'aménagement du temps de l'enfant. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-3. – Transformation d'un poste d'ingénieur en chef à la direction Voirie-Circulation en un poste d'ingénieur subdivisionnaire contractuel. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-4. – Avenant n° 1 au marché négocié de transport des oeuvres des expositions Callot du musée des Beaux-Arts et du Musée Historique Lorrain. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-1. – Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant du conseil municipal au Conseil d'administration du Collège Georges de la Tour. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-2. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au Conseil d'administration du Centre de ressources sur l'illétrisme de Meurthe-et-Moselle (C.R.I.L. 54). • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-6. – Circulaire du 1/10/92 portant directives pour la mise en oeuvre des textes applicables à l'imputation des dépenses du secteur public local - Inscription des travaux d'entretien au compte 135. - Maintien en section investissement des acquisitions ayant un caractère durable. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-11. – Attribution d'une subvention à l'Association des étudiants du département Techniques de commercialisation de l'IUT Charlemagne. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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