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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 27 septembre 1993

VIII-2. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées - Étudiante de Kanazawa pour l'année universitaire 93/94. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 27 septembre 1993

IX-2. – Régime indemnitaire afférent à l'emploi de décorateur-scénographe. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 27 septembre 1993

IX-3. – Rémunération du régisseur de l'orchestre et du garçon d'orchestre et modification du règlement de l'orchestre. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 27 septembre 1993

IX-4. – Convention avec le centre de gestion de Meurthe-et-Moselle pour l'organisation de concours et examens professionnels. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 septembre 1993

IX-5. – Création de deux postes supplémentaires d'apprentis. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 septembre 1993

IX-6. – Création d'un poste d'administrateur contractuel à l'opéra et à l'orchestre. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 novembre 1993

1. – IIIe Plan Lorrain 1994/1998 - Protocole d'orientation commune. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 novembre 1993

I-1. – Réaménagement de la dette de la ville - Renégociation des contrats 93001 et 93002 souscrits auprès du Crédit Local de France. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 novembre 1993

I-2. – Réaménagement de la dette de la ville - Renégociation des contrats 92005 et 93003 souscrits auprès du Crédit Foncier de France. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 8 novembre 1993

I-3. – Attributions de subventions à des associations à caractère social. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 novembre 1993

I-4. – Attributions de subventions aux associations de jeunesse. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 novembre 1993

I-5. – Subventions municipales aux travaux de ravalement - Campagne de ravalement. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 novembre 1993

I-6. – Monuments historiques - études préalables et conventions financières avec l'État. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 novembre 1993

I-7. – Actualisation des droits de voirie perçus sur l'organisation du marché de Noël 1993. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 novembre 1993

I-8. – Demande d'un fonds de concours de 300 000 francs pour le centre régional de recherche et d'image (CRRI). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 novembre 1993

II-1. – Note d'information - Zone d'Aménagement Concerté Croix de Bourgogne et Zone d'Aménagement Concerté Pichon. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 8 novembre 1993

III-1. – Marché négocié pour le jalonnement dynamique des parkings. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 novembre 1993

III-2. – Marché négocié de maîtrise d'oeuvre pour l'étude, la conception et le suivi de la réalisation de l'éclairage et des illuminations de la Place Stanislas. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 novembre 1993

III-3. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de combustibles au cours de l'année 1994. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 novembre 1993

III-4. – Zone d'aménagement concerté Pichon - Construction d'une maison de la culture et des loisirs -Appel d'offres ouvert - 14 lots. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier