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• 1993
• 15 mars 1993

II-8. – Révision de tarifs. - Camping touristique international de Brabois-. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-9. – Actualisation des tarifs des droits de voirie pour l'année 93. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Acquisition d'un délaissé pour la voie publique.- 52, rue Mac Mahon. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Ilot Gambetta : Cession de patrimoine. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Appel d'offres ouvert - Stade Marcel Picot - Travaux de sécurité de première urgence. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Mise en appel d'offres restreint - Stade Marcel Picot - Aménagement d'un espace couvert pour Handicapés. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Mise en appel d'offres restreint - Remplacement des menuiseries extérieures sur diverses façades des Groupes Scolaires : La Fontaine primaire et maternelle - Jean Jaurès primaire - Bonsecours maternelle. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Mise en appel d'offres restreint - Écoles Gebhart et primaire Trois-Maisons - Rénovation ou création de chaufferies. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – Appel d'offres ouvert pour produits et petit matériel d'entretien. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-7. – Arc de Triomphe Héré - Restauration, confortation et nettoyage - Convention financière avec l'État (Ministère de l'Education Nationale et de la Culture) comportant commande de mission de maîtrise d'oeuvre à Monsieur l'Architecte en Chef des monuments historiques. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Recours n° 93.68 contre permis de construire n° 54.395.92.174 délivré le 16/11/92 à la SCI Sainte Colette. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 mars 1993

V-2. – Recours n° 93.113 du 1er février 1993 - S.A Delorme - Opposition à contrainte. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 mars 1993

VI-1. – Vente de 14 caveaux désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 mars 1993

VII-1. – Recrutement d'un contractuel chargé des monuments historiques. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 avril 1993

II-6. – Garantie à hauteur de 50% d'un prêt PLAI d'un montant de 52.000 F sollicitée par l'OPAC de Meurthe-et-Moselle. pour l'acquisition-amélioration d'un pavillon à VIRECOURT - Prêteur Caisse des dépôts et consignations, Caisse d'épargne et Sorefi. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 avril 1993

II-7. – Garantie à hauteur de 50 % d'un emprunt de 250.000 F que l'Association du Foyer de la Jeune Fille (Foyer MARAE) envisage de contracter à la Banque française de Crédit Coopératif pour financer les travaux de rénovation du foyer. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 avril 1993

II-8. – Subventions aux associations culturelles. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 avril 1993

II-9. – Subventions aux Associations de Jeunesse. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 avril 1993

II-10. – Subventions à une Association à caractère Festif. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 avril 1993

II-11. – Subventions aux Associations sportives. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier