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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 19 avril 1993

VII-1. – Mise à disposition d'un salarié de l'ADUAN pour exercer les fonctions de directeur de Cabinet du Maire. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 19 avril 1993

VII-2. – Contrat du Responsable de la gestion des bâtiments administratifs communaux. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 19 avril 1993

VII-3. – Contrat du Directeur de la Communication. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 19 avril 1993

VII-4. – Rémunération des prestations ponctuelles réalisées pour le compte du Service des Fêtes et de l'Animation. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 24 mai 1993

I-1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration de l'association Accueil et soutien des femmes en difficultés-Plus (ASFED PLUS). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 24 mai 1993

II-1. – Reconduction de la ligne de trésorerie de 40 millions de francs à réaliser auprès du crédit local de France. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 mai 1993

II-2. – Garantie solidaire et indivisible avec le Conseil général à hauteur de 50 % d'un prêt d'un montant de 7.500.000 francs contracté par l'organisme de gestion des établissements catholiques (O.G.E.C.) Saint-Dominique destiné à financer l'acquisition d'un immeuble et les travaux d'extension de l'école Saint-Dominique. Prêteur banque nationale de Paris. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 mai 1993

II-3. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 mai 1993

II-4. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 mai 1993

II-5. – Subventions à des organismes à caractère économique. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 mai 1993

II-6. – Demande de subvention au titre du fonds pour l'amélioration de la vie quotidienne. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 mai 1993

II-7. – Zone d'aménagement concerté PICHON - Construction de la maison de la culture et de loisirs - Participation financière du département. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 mai 1993

II-10. – Fixation d'un tarif applicable aux extensions de terrasses de brasseries au centre ville, pendant la saison touristique. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 mai 1993

III-2. – Cession à M. Gavillet Pascal d'un immeuble sis 126, rue Mac Mahon. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 mai 1993

III-3. – Cession d'un terrain 3, rue Alfred Krug. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 mai 1993

III-5. – Convention d'entretien et de gestion courante des parkings du Zénith. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 mai 1993

III-6. – Réseau câblé - Modification du plan de service. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 mai 1993

IV-1. – Appel d'offres restreint - Groupe scolaire Jules Ferry - Ravalement de façades et réfection des peintures du préau. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 mai 1993

IV-2. – Appel d'offres restreint - Groupe scolaire Alfred Mézières maternelle - Réfection de la couverture de l'ancien bâtiment. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 24 mai 1993

IV-3. – Appel d'offres restreint - Groupes scolaires Beauregard - Bonsecours - Braconnot - Buffon Buthegnémont - Charlemagne - Didion-Raugraff - Gebhart - Jean-Jaurès - Marcel Leroy - Saint-Georges - Travaux de sécurité. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier