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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 13 juin 1994

I-6. – Attributions de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 juin 1994

I-7. – Attributions de subventions à des associations à caractère culturel. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-8. – Subventions aux associations qui organisent des fêtes de quartier. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-9. – Subventions municipales aux travaux de ravalement - Campagne de ravalement. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Prescription de la révision du plan d'occupation des sols. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Approbation du projet de programme local de l'habitat (P.L.H.) proposé par le district de l'agglomération nancéienne. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Cession d'immeubles par adjudication. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Avenants aux marchés opéra-théâtre - travaux de rénovation de la salle. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Appel d'offres ouvert - acquisition de matériel de transport - année 1994. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Appel d'offres ouvert - Construction d'un gymnase type B, quartier du Placieux. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Appel d'offres ouvert - Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1994 - 2ème phase - Rues Gustave Simon (secteur ville vieille) et du Cloître (secteur Charles III ) - Pavage. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Appel d'offres ouvert - Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1994 - 3ème phase - Renouvellement des couches de roulement. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Recours n° 94.430 et 94.431 du 06 avril 1994 - monsieur Jean-Pierre Borne, en annulation du refus implicite de réintégration et en indemnités. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Transaction amiable avec monsieur Illig. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 juin 1994

V-1. – Logement des plus démunis - Accord de principe en vue de la création d'une Union d'Economie Sociale. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 juin 1994

V-4. – Rémunération du personnel d'encadrement du centre de loisirs municipal pour l'année 1994. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 juin 1994

VI-1. – Bourses pour trente étudiants de Karlsruhe, Newcastle et Padoue pour la période du 1er au 31 août 1994. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 13 juin 1994

VII-1. – Attribution aux agents municipaux d'une indemnité horaire de travail normal du dimanche et des jours fériés. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 13 juin 1994

VII-2. – Création d'un poste contractuel de conseiller en hygiène et sécurité. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 4 juillet 1994

I-1. – Compte administratif 1993, du budget annexe des services industriels et commerciaux et des comptes de gestion correspondants. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier