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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 20 décembre 1993

VI-1. – Atelier municipal d'art enfantin - Augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 20 décembre 1993

VI-2. – Atelier municipal d'art enfantin - Augmentation du taux de participation des familles pour l'année 1994. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 20 décembre 1993

VI-3. – Modification de certaines dispositions du règlement de service relatif à la restauration scolaire. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 20 décembre 1993

VI-4. – Restauration scolaire - Remboursement des tickets non utilisés - Création d'une régie de dépenses. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 20 décembre 1993

VI-5. – Restauration du personnel municipal - Relèvement du prix des tickets repas - . • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 20 décembre 1993

VI-6. – Piscines municipales - Révision des tarifs applicables aux usagers individuels et à l'organisation de manifestations. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 20 décembre 1993

VIII-2. – Avenant au contrat du conseiller technique en communication au cabinet de monsieur le maire. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 20 décembre 1993

VIII-3. – Création d'un poste d'ingénieur subdivisionnaire contractuel responsable du domaine public. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1993
• 20 décembre 1993

VIII-4. – Rémunération du personnel d'appoint de la salle Poirel et facturation des prestations complémentaires. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 31 janvier 1994

I-1. – Distribution publique d'énergie électrique - Transfert au district des droits et obligations de l'autorité concédante. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 31 janvier 1994

II-1. – Débat d'orientation budgétaire. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 31 janvier 1994

II-2. – Annulation de la garantie d'emprunt de 20 394 112 francs que la ville avait accordée, par délibération du 11 février 1991, à la société anonyme d'habitations à loyer modéré de l'Est pour la construction de 56 logements rue de Saverne. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 31 janvier 1994

II-5. – Plan de relance : volet Politique de la ville - Demande de subvention. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 31 janvier 1994

III-1. – Contrat de ville de l'agglomération nancéienne. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 31 janvier 1994

III-2. – Négociations foncières avec la société civile immobilière (S.C.I.) du 22 rue Saint Nicolas : Parking Schmitt. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 31 janvier 1994

III-4. – Acquisition d'un immeuble 16, rue de Regniéville - Acquisition par l'établissement public foncier de la métropole lorraine - Convention de rachat par la ville. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 31 janvier 1994

IV-2. – Avenants aux lots n° 1-3-4 et 5 - Centre national de la fonction publique territoriale - Aménagement des locaux de la Cure d'Air. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 31 janvier 1994

IV-3. – Avenant n° 1 à la convention de financement du 2 juillet 1990 - Plan de jalonnement de l'Agglomération nancéienne. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 31 janvier 1994

IV-4. – Marché négocié - Évacuation de déchets en décharge - Année 1994. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 31 janvier 1994

IV-5. – Contrat d'entretien des photocopieurs : services municipaux. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier