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MT-1. – Fonds de concours au District de l'agglomération nancéienne pour la digitalisation de planches cadastrales de l'agglomération nancéienne. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 28
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AJ-2. – Saisine du tribunal administratif - exécution d'office des mesures de prescrites par arrêté de péril non imminent - Immeuble 323, avenue de la Libération. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 29
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

ASSJ-3. – Contrat de ville - actions menées dans le cadre de la lutte contre la délinquance - attributions de subventions à diverses associations et demande des subventions correspondantes à l'État. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 29
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

ASSJ-5. – Carte scolaire du 1er degré - rentrée 1994 - ouverture d'un poste supplémentaire à l'école maternelle Marcel Leroy et à l'école primaire des Trois-Maisons. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 29
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales