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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 24 octobre 1994

AF-6. – Demande de subvention - aménagement d'un escalier de secours dans le bâtiment de la colonie scolaire Gentilly. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 octobre 1994

DU-2. – Détermination du périmètre du programme de ravalement obligatoire pour 1995. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 octobre 1994

MT-1. – Appel d'offres ouvert - fourniture de combustibles - année 1995. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 octobre 1994

MT-2. – Convention financière avec l'État - Grand salon de l'hôtel de ville - Remplacement de trois croisées. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 octobre 1994

MT-4. – Charte de partenariat et de progrès avec la Caisse régionale d'assurance maladie. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AJ-1. – Recours n° 94.1029 du 1er septembre 1994 - Monsieur Patrick Grabias en annulation de l'arrêté de révocation du 18 mars 1994. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 octobre 1994

AJ-2. – Recours n° 94.989 du 19 août 1994 - Madame Coste en annulation du permis de construire n° 54.395.94.055 du 5 août 1994. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 octobre 1994

FA-1. – Modification du taux des vacations funéraires servies aux Commissaires de Police. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 octobre 1994

RI-1. – Bourses d'études pour 2 étudiants des villes jumelées, Karlsruhe et Newcastle pour l'année 1994/1995. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 octobre 1994

P-1. – Création de six postes supplémentaires d'apprentis. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Débat d'orientation budgétaire. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 21 novembre 1994

AD-1. – Désignation d'un représentant - Établissement d'hébergement de personnes âgées hôpital Saint -Julien. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 21 novembre 1994

AF-1. – Décision modificative n° 4. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 21 novembre 1994

AF-3. – Prêt sans intérêt consenti par les Houillères du Bassin Lorrain et la Région Lorraine pour la reconversion d'installation de chauffe à l'emploi du charbon. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 novembre 1994

AF-4. – Convention de reprise des créances des locataires de l'ensemble immobilier du Quai René II. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 novembre 1994

AF-5. – Attributions de subventions à des associations à caractère culturel. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 novembre 1994

AF-6. – Attributions de subventions aux associations de jeunesse. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 novembre 1994

AF-7. – Attributions de subventions aux associations à caractère sportif. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 novembre 1994

AF-8. – Attributions de subventions à des associations de protection de la nature. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 novembre 1994

DU-2. – Classement de parcelles dans le domaine public. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier