• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 19 décembre 1994

AF-4. – Admissions en non valeur de produits irrecouvrables. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 19 décembre 1994

AF-5. – Conventions pour l'amélioration des délais de paiement des factures du secteur du bâtiment et des travaux publics. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 19 décembre 1994

AF-9. – Attributions de subventions à des associations à caractère universitaire. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 19 décembre 1994

AF-10. – Attribution de subventions à des associations organisant des activités périscolaires. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 19 décembre 1994

AF-11. – Révision des tarifs des redevances des services publics industriels et commerciaux. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 19 décembre 1994

AF-12. – Fixation des droits de voirie 1995. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 19 décembre 1994

AF-13. – Port de plaisance - modification de tarifs à percevoir sur les usagers. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 19 décembre 1994

AF-14. – Révision des tarifs - Camping touristique international de Brabois. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 19 décembre 1994

AF-15. – Révision de la grille tarifaire applicable aux usagers individuels et pour l'organisation de manifestation - Piscines municipales. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 19 décembre 1994

DU-1. – Cession du château de Brabois au District de l'agglomération nancéienne. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 19 décembre 1994

DU-3. – Dénomination de voie dans le quartier Saint-Pierre - René-II - Bonsecours : boulevard Jean Moulin. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 19 décembre 1994

DU-4. – Campagne de ravalement - Subventions aux travaux de ravalement. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 19 décembre 1994

DU-5. – Réseau câblé - modification du plan de service et des tarifs d'abonnement. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 19 décembre 1994

MT-1. – Demande de subvention auprès de l'État et du Conseil général - Porte Saint-Georges - Restauration des parties de part et d'autre du portail, côté campagne et des échauguettes. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 19 décembre 1994

MT-2. – Demande de subvention auprès de l'État et du Conseil général - musée lorrain - Restauration des couvertures - Contrat du Plan. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 19 décembre 1994

MT-3. – Appel d'offres ouvert - restructuration de l'éclairage public - acquisition de luminaires - programme 1995. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 19 décembre 1994

MT-4. – Appel d'offres ouvert - Classes de mer 1995. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 19 décembre 1994

MT-5. – Appel d'offres ouvert - Construction de l'atelier d'imprimerie. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 19 décembre 1994

MT-7. – Contrat de télésurveillance des locaux et maintenance détection intrusion - Gymnase Provençal. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 19 décembre 1994

MT-8. – Contrat de maintenance - MJC Lillebonne - Détection automatique d'incendie. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier