Résultats 85341 à 85360 sur 134368

DU-1. – Cession à titre gratuit à l'État (Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle) du patrimoine communal affecté à l'université. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 44
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

RD-7. – Désignation des membres de la commission d'appel d'offres ouvert portant sur le marché Installation d'un système de sécurité incendie - Hôtel de ville. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 45
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales