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• 1996
• 16 décembre 1996

MT-15. – Fourniture de matériel de plomberie, sanitaire et chauffage - Année 1997 - Appel d'Offres Ouvert - Signature des marchés. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-16. – Fourniture de matériel électrique - Année 1997 - Appel d'Offres Ouvert - Signature des marchés. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-17. – Fourniture de matériaux de construction - Année 1997 - Appel d'offres ouvert - Signature des Marchés. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-18. – Fixation du tarif des droits de voirie 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASS-1. – Contrat de ville - 2ème session. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASS-2. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASS-3. – École de plein air - Augmentation de la redevance journalière - Année scolaire 1996/1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASS-4. – Restauration scolaire - Modification des tarifs - Année scolaire 1996/1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASS-5. – Classes de découvertes - Modification de la redevance des familles - Année scolaire 1996/1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASS-6. – Études surveillées - Modification des tarifs - Année scolaire 1996/1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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JSE-1. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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JSE-2. – Centre d'accueil de Remicourt - Tarification à compter du 1er janvier 1997. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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JSE-3. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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JSE-6. – Actualisation des tarifs de désinfection et de désinsectisation. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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JSE-7. – Passation d'un contrat avec la Société Europa Hygiène pour des travaux de dératisation. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASE-1. – Subvention exceptionnelle à l'association Le Chardon. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AG-1. – Bail emphytéotique avec l'établissement public départemental de Rosières aux Salines pour l'ensemble Fondation Victor Poirel. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AG-3. – Protection juridique contre les menaces et les attaques - MM. Michel ROL et Fabien CONTEJEAN. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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P-1. – Transformation d'un emploi contractuel à temps plein en emploi contractuel à mi-temps. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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RI-1. – Attribution de subventions à diverses associations au titre des Relations Internationales. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier