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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 14 avril 1997

ASJ-4. – Centres de loisirs municipaux sans hébergement - été 1997 - tarification à partir du 30 juin 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 14 avril 1997

ASJ-5. – Opération argent de poche. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 14 avril 1997

AGP-1. – Création d'un emploi contractuel de Délégué Général de l'Opéra et de l'Orchestre. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 14 avril 1997

AGP-2. – Indemnisation dans le cadre de la mise en oeuvre de la protection juridique contre les menaces et attaques des agents publics. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 14 avril 1997

AGP-3. – Participation à des clubs d'utilisateurs de logiciels informatiques. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 avril 1997

AGP-4. – Réforme du matériel informatique obsolète. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 avril 1997

AGP-5. – Acceptation d'un legs - succession de Mme HAVETTE veuve PETITDEMANGE. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 avril 1997

DE-1. – 19ème Congrès annuel de l'Association des Professeurs de Langues des Instituts Universitaires de Technologie (APLIUT). Demande de subvention. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 avril 1997

AC-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 avril 1997

AC-2. – Mise en vente d'une publication éditée par la Médiathèque et intitulée L'oeil du Livre. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 14 avril 1997

PA-1. – Attribution de subventions aux Commissions Municipales de Quartiers. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 9 juin 1997

AF-1. – Approbation du compte administratif 1996. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 9 juin 1997

AF-2. – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 9 juin 1997

AF-3. – Allongement de deux garanties d'emprunt accordées à la SAREL pour des opérations de construction ou d'amélioration de logements sociaux. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 9 juin 1997

AF-4. – Abrogation de deux délibérations du 4 juillet 1994 accordant à l'institution des jeunes aveugles deux garanties d'emprunt pour le financement d'un centre d'aide par le travail. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 9 juin 1997

DU-1. – Approbation de l'avenant n°1 à la convention du 2 février 1990. Acquisition par la ville sur l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine d'une partie de la propriété sise 61, rue des Chaligny. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 9 juin 1997

DU-2. – Zac provençal - autorisation de cession de terrain. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 9 juin 1997

DU-3. – Transfert à la Communauté urbaine des biens nécessaires aux compétences de l'eau et de l'assainissement. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 9 juin 1997

DU-5. – Déclassement du domaine public d'une partie de la voie communale dénommée passage de Haldat. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 9 juin 1997

DU-6. – Cession à l'État d'une parcelle de terrain - passage de Haldat. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier